Mentions Légales
Propriétaire du site
Le site est la propriété de la société Eclaireuses et Eclaireurs de France dont le siège social est :
12, place Georges Pompidou 93167 NOISY-LE-GRAND Cedex
Responsable de la publication
- Denis HAWNER, responsable communication des E.E.D.F.
Identifications légales
Raison sociale : Eclaireuses et Eclaireurs de France
Adresse du siège social : 12, place Georges Pompidou 93167 NOISY-LE-GRAND Cedex
N° SIRET : 775 675 598 00665 Code NAF : 7010Z
Téléphone : 01.48.15.17.66
Fax : 01.48.15.17.60 E-mail : communication@eedf.asso.fr
Création du site Internet :
Société Click-Internet, création et référencement de sites Internet
Click Internet
Bureaux : 16, Avenue de la république - 31470 SAINT-LYS
Tél. : 05.62.20.32.84 / Fax : 09.79.94.10.35
E-mail :contact@click-internet.fr
Création graphique : Odile et Pétronille, pour OCTO.
Hébergement du site Internet :
Les données informatiques sont hébergées par l’entreprise suivante :
Société Click Internet au capital de 5 000 €
Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro 499 465 961 00013
Dont le siège social est 1, Allée du Montcalm - 31470 SAINT-LYS
Responsabilités
Eclaireuses et Eclaireurs de France s’engage à retirer tout contenu accessible sur son site qui porterait atteinte aux droits d’autrui, à l’ordre public et
aux bonnes moeurs.
Pour signaler de tels contenus, écrire à l’éditeur:
Eclaireuses et Eclaireurs de France
Adresse : 12, place Georges Pompidou 93167 NOISY-LE-GRAND Cedex
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E-mail : communication@eedf.asso.fr
Propriété intellectuelle
La reproduction et/ou diffusion des visuels d’illustration, des documents téléchargeables, des représentations iconographiques
et photographiques, plus généralement de tout élément original - au sens du Code de la propriété intellectuelle - du site internet
www.scoo.fr ainsi que du site en lui-même sont strictement soumis à l’autorisation préalable et expresse de Eclaireuses et Eclaireurs de France.
Au regard de la loi 78-17 du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données
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Conformément à la loi "Informatique et Libertés", le traitement des informations nominatives
relatives aux internautes a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL)
portant le numéro 1248836.